REGLEMENT INTERIEUR de l’Association RYTHME ET DANSE

Engagements :
– Rythme et Danse s’engage à se conformer aux horaires et aux lieux désignés sur le planning. Dans le cas exceptionnel de l’absence du professeur, le cours est alors reporté à une date ultérieure.
– Rythme et Danse s’engage à proposer à ses adhérents les cours de danse auxquels ils se sont abonnés pour la saison en cours, sauf pour les raisons évoquées plus bas.
– Le professeur de danse de Rythme et Danse se réserve le droit de conseiller à un adhérent de changer de cours de danse, ou de quitter le cours de danse si le comportement de l’adhérent devait freiner le bon déroulement du cours collectif (propos désagréable envers autrui, hygiène douteuse…), mais également si l’adhérent était trop souvent absent ou en retard dans le ou les cours qu’il suit. L’adhérent ne doit pas confondre l’enseignement en cours collectif avec l’enseignement en cours particulier. Dans ce dernier cas, l’enseignant donne exclusivement ses conseils à une ou deux personnes (cours en couple), ce qu’il ne peut faire lors d’un cours collectif.
– Les adhérents s’engagent à respecter le règlement intérieur.
– Les adhérents s’engagent aux paiement des forfaits, à ne pas détourner des biens, des moyens, ou le nom de Rythme et Danse à des fins personnelles; à respecter les locaux et le matériel; à ne pas avoir d’agissement dangeureux contre soi ou autrui; à ne pas avoir de comportement inadapté au bon déroulement des cours de danse (propos désagréables, impolis, diffamatoires à l’égard des autres élèves et du professeur); à suivre en intégralité les cours auxquels ils se sont présentés, sauf s’ils en ont averti le professeur de danse dudit cours.
– Les adhérents s’engagent à respecter les locaux municipaux ou autre salle de cours: il est interdit de porter des chaussures à talon aiguille, avec des fers ou des baskets à crampons pouvant rayer le parquet ou autre sol. Il est donc recommandé d’utiliser des chaussures de danse ou de se munir d’une 2ème paire de chaussures pour les changer avant les cours.
– Les adhérents s’inscrivant par deux en tarif “Couple” doivent suivrent les mêmes cours ensemble. En cas d’absence de l’un des deux, l’autre ne peut suivre le ou les cours pour ne pas déséquilibrer la composition du groupe. Si la parité hommes/femmes est très proche ou atteinte régulièrement dans ce ou ces cours, l’adhérent venant seul demande alors à son professeur s’il a la possibilité de participer ou non.
– Les adhérents s’engagent à rester dans la salle de danse jusqu’à la fin de leurs cours, ou doivent en avertir leur professeur en cas de départ anticipé.
– Pour le bon déroulement des cours : les adhérents s’engagent à éteindre leurs téléphones portables (sauf en cas d’astreinte), à ne pas vendre de billets (soirée spectacle ou autres) dans les salles de cours.
– Les photos et vidéos sont strictement interdites pendant les cours de danse sauf si le professeur donne l’autorisation aux adhérents de filmer la variation. Le partage de ces vidéos sur les réseaux sociaux ou autre plate-forme web sont interdites sauf accord du professeur.
Droit à l’image :
Chaque adhérent autorise Rythme et danse à diffuser sur tous supports (internet, presse, calendrier, …) son image dans le cadre de son activité. Il peut, néanmoins, s’y opposer sur simple demande écrite.
Responsabilité :
– En aucun cas Rythme et Danse ne peut être tenu responsable d’éventuels vols ou disparitions, dans l’enceinte où il enseigne.
– La responsabilité de Rythme et Danse ne sera engagée pour tout préjudice matériel ou corporel causé ou subi par toute personne, uniquement dans le cas où elle serait responsable desdits préjudices, tant au cours des cours de danse, des entrainements collectifs ou des thés dansants.
Si la responsabilité en incombe aux adhérents, ceux-ci devront faire jouer leur assurance responsabilité civile personnelle.
Remboursements, Résiliations, Annulations :
– En cas de problème de santé ou accident dûment justifié, empêchant momentanément la pratique de la danse, une suspension peut être accordée. Cette suspension aura pour effet le remboursement au prorata temporis. Pour bénéficier de cette possibilité, l’adhérent ayant souscrit un abonnement annuel devra :
1. Justifier d’une incapacité totale temporaire (I.T.T.) d’une durée supérieure à 1 mois.
2. Produire les justificatifs médicaux justifiant la durée de l’I.T.T.. En vue de la reprise de l’abonnement, un nouveau certifcat médical d’aptitude à la pratique de la danse sera communiqué à Rythme et Danse.
– En cas de grossesse, la suspension ne pourra excéder 6 mois.
– Aucun remboursement ne sera accordé en cas de non participation aux cours de danse liés à l’abonnement souscrit, sauf en cas de déménagement à plus de 50 kms de l’adresse de Rythme et Danse, ou en cas d’inaptitude totale à la pratique de la danse supérieure à 12 mois.
– Le remboursement sera effectué au prorata temporis de l’abonnement souscrit.
– Sans raison valable si l’abonné venait à interrompre ses cours dans les 3 mois suivants son inscription, le montant qui sera conservé par Rythme et Danse (pour frais) correspond au coût de 3 mois de cours. Soit abonnement annuel divisé par 10 et multiplié par 3. Aucun remboursement n’aura lieu si la demande intervient 12 mois après le premier paiement de l’abonnement.
– Rythme et Danse se réserve le droit de résilier unilatéralement l’abonnement en cas de non-respect des engagements de l’adhérent sans aucun remboursement.
– En cas de décisions des autorités (nationales, régionales, locales ou autre) imposant la fermeture des cours de Rythme et Danse pour une/des raison(s) sanitaire(s), ou empêchant une organisation normale des cours, l’adhérent (ou son/ses représentant(s) légaux) ne pourra pas demander de remboursement au prorata temporis de l’abonnement souscrit.
Modifications :
– Rythme et Danse se réserve le droit de modifier le planning des cours si le professeur ne peut assurer les cours (pour des raisons autres que les décisions des autorités). En cas d’impossibilité de Rythme et Danse à reporter ces cours l’adhérent pourra demander le remboursement au prorata temporis de l’abonnement souscrit. 
– Les adhérents momentanément empéchés de bénéficier des prestations de Rythme et Danse, pour des raisons tenant à leur activité professionnelle ou à leur motivation, ne pourront demander aucun cours de remplacement sans complément du prix du forfait.
Forfaits annuels et trimestriels :
–  Les forfaits annuels sont valables pour la saison de Septembre à fin Mai dont le calendrier comporte entre 28 et 30 semaines de prestations.  La qualité d’adhérent à Rythme et Danse est liée aux paiements de ces forfaits.
– Ils ne sont pas cessibles à un tiers.
– La cotisation ne sera validée que pour une inscription à un créneau d’une heure au minimum une fois par semaine.
– Seuls les adhérents à jour de leur cotisation de la saison précédente auront accès au cours dès la reprise officielle.
– Pour les adhérents ayant une participation de Comité d’entreprise ou autres, une avance de 20% sur la totalité du montant leur sera demandée.
– Seuls, les forfaits ANNUELS peuvent prétendre aux reports ou remboursements évoqués plus haut.
Clause spécifique pour la salle du Casino de St Gilles Croix de Vie et toute autre salle privée vendant des boissons :
– La Direction de ces lieux interdit l’apport extérieur de toute boisson. L’adhérent pourra consommer directement au bar s’il le souhaite.